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Mentions légales et politique de confidentialité

IDENTITÉ

Nom du site web et d’entreprise : https://catherine-bluteau.fr – Catherine Bluteau
Propriétaire et Responsable de publication : Catherine Bluteau – Micro Entreprise
(Siren : 849805494 , SIRET : 84980549400036 , APE : 8690F)

Adresse du siége : 196 B Av Docteur Nancel Penard 33600 Pessac

Téléphone : 06 03 93 47 77

Email : catherine.bluteau9@orange.fr

Conception et réalisation : Sandrine Meissonnier en collaboration avec Catherine Bluteau
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – SAS – téléphone service client: 1007

Tarifs

séance de suivi (50 min) : 55 euros .

séance ponctuelle (80 min) : 75 euros .

séances de danse-thérapie (forfait de 5 séances hebdomadaires renouvelable) : 255 euros .

CONDITIONS D’UTILISATION

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique